Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSSBIKE
CONSTANT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94509443
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque SCHUSSBIKE

Déposée le 4 mars 1994 par CONSTANT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHUSSBIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est CONSTANT Jean-Marie, domicilié(e) 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean-Marie CONSTANT - France.

La marque SCHUSSBIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSSBIKE est expirée depuis le 4 mars 2004.

CONSTANT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : SENSYDRIVE , TRADATEX , SELEXYSTEM , MECATHLON , DISTRIBATEX , SELEXY , TOMECO , SUPERSILICONE


CONSTANT Jean-Marie - 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France


Mr. Jean-Marie CONSTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Cycle Trottinette Vêtement de Sport Chaussures de Sport Divertissement à savoir, Jeu de descente Jeu de trajectoires

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.